Règlement sur les avertissements et sanctions

[Centreaide]

Article 1

1 Les avertissements sont utilisés dans le processus de distribution des cartons et pour les bannissements. Chaque intervention d'un modérateur ou d’un administrateur pour non respect du règlement pourra donner lieu à un avertissement de l'intervenant.

2 Les avertissements sont effectifs pour une période de 30 jours. Ils sont décomptés automatiquement tous les 30 jours par programmation, en cas de non fonctionnement veuillez contacter l'administration.

3 Les niveaux d'avertissement et les sanctions sont les suivants:

Carton jaune (1 à 2 avertissements): Il représente la 1ère étape de sanction d'un intervenant qui ne respecte pas le règlement.

Carton orange (3 à 4 avertissements): Malgré un carton jaune, l'intervenant a continué de façon répétée à ne pas respecter le règlement.

Carton rouge (5 avertissements): Il représente l'ultime étape avant un bannissement temporaire de 30 jours.

BANNISSEMENT (6 avertissements): La dernière étape de sanction; elle peut être prononcée directement pour la violation de certains articles du règlement (ex: divulgation d'informations privées).
Le bannissement peut être temporaire ou définitif.

4 Le retour d’un banni sous un autre pseudonyme avant l’échéance de la période de bannissement entraîne une prolongation du bannissement d’une durée laissée à la discrétion de l'administration.

5 L'ordre des étapes n'est pas requis, un intervenant pouvant directement se voir attribuer un carton orange, rouge ou un bannissement en fonction de la gravité de la faute commise.

Article 1bis

Les avertissements prononcés à l'encontre de membres du groupe de modération ne font pas l'objet d'une publication.

Article 2

Le présent règlement pourra être modifié de manière unilatérale par l'équipe de modération qui s'efforcera d'avertir les intervenants des modifications éventuellement apportées.